Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO & TERROIRS
Michel COGOLUEGNES

Numéro de dépôt :
3011724
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2010

Présentation de la marque BIO & TERROIRS

Déposée le 25 février 2000 par Michel COGOLUEGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO & TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est Michel COGOLUEGNES, domicilié(e) CHAZAL, 48700 ST-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL COGOLUEGNES - France.

La marque BIO & TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO & TERROIRS est expirée depuis le 25 février 2010.

Michel COGOLUEGNES a également déposé les autres marques suivantes : MANGER BIO , Brin de paille , BIO & TERROIRS , L'échoppe biologique , L'ECHOPPE BIOLOGIQUE , Michel le Paysan , Carole Beauchamps Naturellement Bio , Brin de paille , Le Paillou , MICHEL LE PAYSAN


Michel COGOLUEGNES - CHAZAL, 48700 ST-DENIS - France


MICHEL COGOLUEGNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Viande, ufs (autres que les ufs de poules), lait, volailles : tous ces produits provenant d'animaux issus d'un élevage du mode de production biologique ; gibier : ces animaux étant issus d'un élevage du mode de production biologique ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, extraits de viande, ufs de poules élevées en libre parcours ou en plein air, huiles et graisses comestibles, poissons, issus du mode de production biologique, tous ces produits étant de fabrication traditionnelle avec une connotation de produits de terroirs. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments) : tous ces produits étant issus du mode de production biologique, et de fabrication traditionnelle avec une connotation de produits de terroirs ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus du mode de production biologique. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, tous ces produits sont issus du mode de production biologique ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel et en mode biologique. Bières et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits sont issus du mode de production biologique, et de fabrication traditionnelle avec une connotation de produits de terroirs ; eaux minérales et gazeuses, en mode de production biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.